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Marques déposées par CARON Xavier
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A20H30
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A20H30
CARON Xavier, Christian

Numéro de dépôt :
93486024
Date de dépôt :
30/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2003

Présentation de la marque A20H30

Déposée le 30 septembre 1993 par CARON Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A20H30 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est CARON Xavier, Christian, domicilié(e) La Ramassière, 01600 REYRIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARON Xavier, Christian - France.

La marque A20H30 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A20H30 est expirée depuis le 30 septembre 2003.

CARON Xavier a également déposé les autres marques suivantes : 7ALATELE , TVPLUS , TEVE , SOCOLEASE


CARON Xavier, Christian - La Ramassière, 01600 REYRIEUX - France


CARON Xavier, Christian - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

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